| I - Dispositions générales Art. 1 : La bibliothèque de GénéaPic-Forez est un service privé chargé de contribuer à l’information, à la recherche documentaire, à la formation et à l’activité de tous les adhérents de GénéaPic-Forez.
Art. 2 : L’accès à la bibliothèque et à la consultation sur place sont libres, ouverts à tous les Adhérents. Les horaires d’ouverture ceux des permanences. La communication de certains documents peut, pour des raisons propes à GénéaPic-Forez , relever de l’appréciation des responsables. Art. 3 : La consultation, la communication et le prêt des documents sont gratuits dès lors que l'adhésion est effective.
Art. 4 : Les responsables de la bibliothèque sont à la disposition des usagers pour les aider à exploiter pleinement les ressources de la bibliothèque. II- Fonctionnement Art 5 : Les usagers et les visiteurs sont tenus de respecter le calme à l'intérieur des locaux. Les livres, collections et les équipements sont dessont la propriété de GénéaPic-Forez que tous les usagers doivent respecter.
Art. 6 : Pour utiliser la bibliothèque, l’usager doit justifier de son Adhésion à GénéaPic-Forez (carte d'adhérant). Cette carte est celle de l'année d'adhésion en cours. Tout changement doit être immédiatement signalé. Art. 7 : Les enfants des Adhérents (de moins de 16 ans) doivent, doivent être accompagnés de l'Adhérent. III. Prêt Art. 8 : Le prêt éventuel à domicile est réglementé et n’est consenti qu’aux usagers régulièrement inscrits .
Art. 9 : Le prêt éventuel est consenti à titre individuel et sous la responsabilité de l’emprunteur.
Art. 10 : Une partie des documents de la bibliothèque peut être prêtée à domicile. Toutefois, les documents faisant l’objet d’une signalisation particulière sont exclus du prêt et ne peuvent être consultés que sur place. Art. 11: L’usager peut emprunter 2 livres et périodiques à la fois pour une durée de 1 semaines.
Art. 12 : L’usager peut emprunter, si disponible, 1 disques compacts, CDRom, vidéocassettes, DVD à la fois pour une durée de 1 semaines.
Art. 13 : Les disques compacts, vidéo-cassettes, DVD empruntés ne peuvent être utilisés que pour des auditions ou des représentations à caractère individuel ou familial. Sont formellement interdites la reproduction et la radiodiffusion de ces enregistrements. La bibliothèque dégage sa responsabilité de toute infraction à ces règles. IV. Recommandations et interdictions Art. 13 : Il est demandé aux lecteurs de prendre soin des documents qui leur sont communiqués ou prêtés .
Art. 14 : En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, GénéaPic-Forez prend toutes les dispositions utiles pour assurer le retour des documents (rappels, suspensions du droit de prêt, de l'Adhésion etc.)
Art. 16 : En cas de perte ou de détérioration grave d’un document, l’emprunteur doit assurer son remplacement (à l’identique pour les documents de la Bibliothèque).
Art. 17 : En cas de détériorations répétées des documents de la bibliothèque, l’usager peut perdre son droit au prêt de façon provisoire ou définitive.
Art. 18 : Les usagers peuvent obtenir la reprographie d’extraits de documents appartenant à la bibliothèque, après autorisation. Ils sont tenus de réserver à leur usage strictement personnel la reprographie des documents qui ne sont pas dans le domaine public. Art. 19 : Les lecteurs sont tenus de respecter le calme à l’intérieur des locaux.
Art. 20 : Il est interdit de fumer, manger et boire dans les locaux de la bibliothèque.
Art. 21 : L’accès des animaux est interdit dans la bibliothèque. V. Application du règlement Art. 22 : Tout usager, par le fait de son inscription, s’engage à se conformer au présent règlement. Art. 23 : Des infractions graves au règlement ou des négligences peuvent entraîner la suppression temporaire ou définitive du droit de prêt et, le cas échéant, la perte de la qualité d'Adhérent. Art. 24 : Les membres de GénéaPic-Forez sont chargés, sous la responsabilité de la Présidente, de l’application du présent règlement, dont un exemplaire est affiché en permanence dans les locaux à usage public. Art. 25 : Toute modification du présent règlement est notifiée au Adhérents par voie d’affichage à la bibliothèque et information sur le site internet. | 
